Mentions légales

Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de CEIDEA
RCS Aubenas numéro : 44852422300014
Numéro de TVA intracommunautaire : FR30448524223

Siège social

Champgelly
07120 BALAZUC
France
Tél : 0475371902

Directeur de publication

Hervé Parain

Coordonnées de l'hébergeur

LWS
4, rue Galvani
75017 PARIS Cedex
France
Tél : 0177623003

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété de CEIDEA. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Déclaration à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro 1621278.

Données nominatives

Lors de vos achats, nous collectons des informations indispensables au traitement de votre commande. Ces données font l'objet d'un traitement automatisé. Elles ne seront pas utilisées pour d'autres usages que le gestion normale des commandes (confirmation, modification, facturation, information) et l'adressage d'offres commerciales de Ceidea.
 
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les utilisateurs de ce site disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition qu'ils peuvent exercer soit au moyen du formulaire "Nous contacter" soit par courrier à l'adresse du siège social ci-dessus.

Vous ne trouvez pas la pièce que vous cherchez ?

Demandez un devis